Les délibérations

Vous trouverez dans le document à télécharger ci-dessous l'ensemble des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 18 mai 2022.

Ordre du jour :

• 1) Nomination d'un secrétaire de séance;
• 2) Adoption du référentiel M57 au 1er janvier 2023 - décision modificative n° 1 - règlement budgétaire et
financier;
• 3) Décision modificative n°2;
• 4) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - tarification 2023;
• 5) Recrutement dans le cadre du dispositif contrat emploi compétences - contrat d'accompagnement dans
l'emploi;
• 6) Création d'un poste d'adjoint technique en contrat à durée déterminée à temps non complet - services
périscolaires;
• 7) Modification de la durée hebdomadaire de service de deux emplois à temps non complet;
• 8) Création d'un poste permanent d'adjoint technique territorial à temps non complet à la crèche - suppression
d'un poste permanent d'adjoint technique territorial à temps complet;
• 9) Créations et suppressions de postes dans le cadre d'avancements de grade;
• 10) Recours au contrat d'apprentissage;
• 11) Fonctionnement des activités d'accueil de loisirs sans hébergement et rémunération du personnel
d'animation non titulaire;
• 12) Accueils collectifs de mineurs des services péri et extrascolaires - actualisation des services et des tarifs;
• 13) Action en faveur des seniors - tarification des repas;
• 14) Activités annexes des services communaux - actualisation des tarifs;
• 15) Convention territoriale globale de la CAF - adhésion;
• 16) Subventions aux associations et organismes publics - règlement intérieur;
• 17) Répartition du capital social de la SPL-XDEMAT;
• 18) Réalisation d'un raccordement de parc éolien et création d'un poste électrique HTB sur la commune -
actualisation;
• 19) Information sur le Plan Communal de Sauvegarde (PCS);
• 20) Information sur le Contrat de Sécurité Intégré entre l'Etat et les communes;

Vous trouverez dans le document à télécharger ci-dessous l'ensemble des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 16 mars 2022.

Ordre du jour :

1. Adoption du procès-verbal du 20 janvier 2022;
2. Nomination d'un secrétaire de séance;
3. Création d'un poste d'ATSEM principal de 2ème classe;
4. Création d'un poste de rédacteur territorial;
5. Création d'un poste de responsable du pôle patrimoine - grade agent de maîtrise;
6. Création d'une sujétion particulière pour les régisseurs;
7. Comptes de gestion 2021;
8.  Compte administratif 2021 du budget annexe des salles municipales;
9. Compte administratif 2021 du budget annexe de la crèche "Les Petits Petons";
10. Compte administratif 2021 du budget principal;
11. Affectation des résultats 2021 du budget annexe des salles municipales;
12. Affectation des résultats 2021 du budget annexe de la crèche "Les Petits Petons";
13. Affectation des résultats 2021 du budget principal;
14. Vote des taux de fiscalité;
15. Budget annexe primitif 2022 des salles municipales;
16. Budget annexe primitif 2022 de la crèche "Les Petits Petons";
17. Budget annexe primitif principal 2022;
18. Provision pour financement du compte épargne temps;
19. Reprise sur provision des créances à risques;
20. Effacement de réseau basse tension Route d'Epernay;
21. Organisation d'un voyage pour les anciens le 19 mai 2022 - tarification;
22. Vente de boissons lors d'animations organisées par la commune - tarification;
23. Balade de l'Agglo du 1er mai 2022 - tarification;
24. Prestation horaires des services techniques;
25. Subvention SDIS - aide humanitaire UKRAINE;
26. Information sur l'attribution des marchés 2022;
27. Rapport de gestion 2020 de la SPL X-DEMAT;
28. Avis d'enquête publique - nouveau plan d'épandage de la station d'épuration de Reims;

Vous trouverez dans le document à télécharger ci-dessous l'ensemble des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 9 décembre 2021

Ordre du jour :

1. Adoption du procès-verbal du 30 septembre 2021
2. Modification des statuts et rapport d'activités 2020 de Châlons Agglo présenté par le Président de Châlons Agglo M. Jacques JESSON
3. Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
4. Créances irrécouvrables 2021 du budget général - admission en non-valeur - reprise en provision
5. Créances irrécouvrables 2021 du budget des salles - admission en non-valeur - reprise sur provision
6. Information sur l'attribution des marchés 2021
7. Demandes de subventions
8. Droits de place - actualisation
9. Tarification des équipements - actualisation
10. Locations des salles municipales - actualisation des tarifs et des modalités d'accès
11. Participation à la protection sociale
12. Modalités de mise en oeuvre du télétravail
13. Tableau des effectifs au 1er décembre 2021
14. Rétrocession du prolongement de la rue du 355ème RI
15. Dérogation du maire au repos dominical pour les commerces de détail en 2022

Vous trouverez dans le document à télécharger ci-dessous l'ensemble des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 27 mai 2021.

Ordre du jour :

1. suppression de 2 postes d'adjoint tq pal de 2ème classe à tps complet - création de 2 postes permanents d'adjoint tq territorial à tps non complet services périsco
2. ratios d'avancements  de grade et règles internes de progression de carrières
3. aménagement du tps de travail
4. fonctionnement des activités d'alsh et rémunération du personnel d'animation non titulaire
5. accueil collectif de mineurs des services péri et extrascolaires - actualisation tarifs et maj règlement intérieur
6. demandes de subventions exceptionnelles
7. taxe foncière propriété bâtie - exonération
8. emprise pour la future voirie reliant chemin terrière au chemin barré et avenue champagne - DM1
9. mise en place modification simplifiée PLU2 précisant modalités de la mise à disposition du public
10. transfert auto de la compétence PLU à Châlons Agglo
11. redevances funéraires
12. avis pacte gouvernance - mandature 20202026 de Châlons Agglo
13. répartition du capital social de la SPL-XDEMAT

Vous trouverez dans le document à télécharger ci-dessous l'ensemble des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 21 janvier 2021.

Ordre du jour : 

1. Débat d'orientations budgétaires
2. Ouverture des crédits d'investissements 
3. Demande de subventions 
4. Réalisation d'un raccordement de parc éolien et création d'un poste électrique HTB sur la commune
5. Rapport de gestion 2019 de la SPL X-DEMAT